Mentions légales

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Ut elit tellus, luctus nec ullamcorper mattis, pulvinar dapibus leo.

Domus Paris

Siège social : 16 rue de Lisbonne, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Directrice de la publication : Pauline VILLAR

Site réalisé par :
Agence SW : www.agencesw.com

Hébergeur :
Libeo – 7 rue de Fives, 59650, Villeneuve-d’Ascq
Tél : 03 59 31 42 02

 

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, photographies, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, architecture, base de données) est la propriété exclusive de DOMUS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DOMUS.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité
DOMUS s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, DOMUS ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, DOMUS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. DOMUS ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles
Pour connaître les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du Site.

Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Contact
Pour toute question concernant le Site, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@domusparis.fr
Par téléphone : 01 48 12 18 60
Par courrier : Centre Commercial Domus – 16 rue de Lisbonne, 93110 Rosny-sous-Bois